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vendredi 19 décembre 2014

Dons d'ouvrages pour l'Université Libre des Pays des Grands Lacs


A compter de cette rentrée 2014, Adhoc met en place la collecte et l'envoi d'ouvrages juridiques à destination de l'Université Libre des Pays des Grands lacs en République Démocratique du Congo (voir la présentation du projet ci-dessous)

Grâce aux offres de spécimens à l'attention des chargés de travaux dirigés, nous avons la possibilité de renouveler régulièrement nos fonds documentaires.  Manuels, codes, ouvrages spécialisés... faisons profiter nos collègues congolais des éditions antérieures de nos ouvrages favoris.

Par ailleurs, toutes les bonnes volonté sont les bienvenues pour mener à bien ce projet. Collecte et stockage des ouvrages, demandes de subventions pour leur acheminement, organisation du transport, communication à destination des bibliothèques, des étudiants, des enseignants : tout reste à faire et nous avons besoin de votre aide 

N'hésitez pas à nous contacter à l'adresse mail de l'association : asso.doctorants.adhoc@gmail.com

Pour plus d'information il suffit de lire la suite ...


vendredi 12 décembre 2014

Conseil de Faculté : Jeudi 4 décembre 2014 : Election du nouveau Doyen

Ordre du jour :

  • Élection du Doyen de la Faculté
  • Avis du conseil
    • Prix de la Faculté pour la filière Droit/langues
    • Convention de partenariat entre l'UB et le CNFPT
    • Avenant à la Convention de partenariat pour le DU Carrières territoriales en milieu rural
Téléchargez le PV du Conseil du 4 décembre 2014

mercredi 26 novembre 2014

Point sur les contrats doctoraux

Voici un résumé de la situation des contrats doctoraux, documents à l'appui  :

- Les contrats doctoraux de cette année : Comme vous pouvez le constater la charge d'enseignement ne fait plus partie du contrat et ce dernier est intégralement dédié à la recherche. La charge d'enseignement devrait faire l'objet d'un "avenant" qui viendra s'ajouter au 1607h si l'on en croit ce contrat. Autrement dit, la durée de travail prévue pour les nouveaux contrats doctoraux seraient de 1875h et non plus 1607h annuelle. Cela a au moins l'avantage d'être plus proche de la réalité mais pour le moment, les doctorants effectuent des charges d'enseignement sans contrat de travail et sans la rémunération qui s'y attache. La charge d'enseignement étant ici assimilée à une charge complémentaire nous aimerions avoir confirmation qu'elle ne sera pas traitée comme le reste des heures complémentaires et donc payée en une seule fois, en novembre.

- L'exemple d'un ancien contrat doctoral ("contrat doctoral") : la charge d'enseignement fait partie intégrante du contrat et représente 1/5e de la durée de travail du doctorant, soit 64h équivalent TD. 

- Enfin, l'avenant que les anciens contrats doctoraux sont exhortés à signer par la DRH : nous ignorons l'utilité et la portée de ces avenants. Ils ne disent pas clairement qu'ils suppriment du contrat initial la charge d'enseignement mais soumettent cette charge à la signature d'un avenant annuel qui aura potentiellement un impact sur la rémunération des contrats doctoraux. Si comme nous le redoutons ces avenants suppriment la charge d'enseignement et font du contrat doctoral un simple contrat de recherche, la formalité que constitue la signature d'un avenant pourra, comme c'est le cas actuellement avec les nouveaux contrats doctoraux, conduire à une variation importante de la rémunération au cours de l'année : la rémunération serait de 1300 euros au cours du premier semestre jusqu'à la signature de l'avenant pour ensuite retrouver son montant normal de 1640 euros à compter de janvier. Le moment de la régularisation des sommes non versées au titre du premier semestre reste une inconnue (janvier ? juillet ? novembre de l'année suivante comme le reste des heures complémentaires ?). 

Le Directeur de l'Ecole doctorale Fabrice Hourquebie, et le directeur adjoint, Gilles Auzero ont été saisie de cette question (puisque chaque document indique en visa "l'avis du directeur de l'ED"). Fabrice Hourquebie doit se renseigner et nous faire un retour dès qu'il aura obtenu des explications. 

En attendant, nous vous suggérons de ne pas signer l'avenant avant d'avoir eu plus d'informations.



lundi 17 novembre 2014

Exonération des frais d'inscription : mode d'emploi

L'exonération sur critères sociaux pour les doctorants a eu un peu de mal à se mettre en place. Vous trouverez ci-joint le dossier de candidature à remplir : cette version est annotée par la Présidence pour nous indiquer ce qui relève de la demande d'aide sociale et ce qui relève de la demande "simple" d'exonération.

Voici au passage le mail de Dean Lewis (Vice-présidence du CA de l'UB) à ce sujet en cas de problèmes lors de la constitution ou de l'examen de votre dossier de candidature :

"Bonjour,

Comme convenu nous vous apportons des éléments de réponses plus précis concernant d'une part le dossier exonération des droits d'inscription et d'autre part la réglementation concernant l'affiliation à une sécurité sociale étudiante. Cette analyse a été produite par Alexandra Puard que je tiens à remercier. 

Pour le premier point un dossier type annoté (puces en jaune) avec un certains nombre de précisions qui répondent à vos questions. En résumé, les doctorants ne sont pas concernés par toutes les sections et peuvent mentionner des informations sociales et fiscales sur l'année universitaire en cours soit à partir de la rubrique situation familiale, soit à partir de la lettre de motivation (format libre).

Je reste à votre disposition pour plus d'information et le cas échéant programmer un temps d'échange sur ces sujets (la réunion REH est en cours de programmation). 
Très cordialement

Dean LEWIS"

vendredi 14 novembre 2014

Conseil de la Faculté droit et science politique : 14 novembre 2014

Les membres élus du Conseil de la faculté de Droit se sont réunis pour la première fois depuis leur élection le 14 novembre 2014. 

Ordre du jour : Désignation des personnalités extérieures. 

Un consensus s'est dégagé pour que l'on ne désigne pas nommément les personnalités mais qu'au contraire l'on désigne une institution qui se chargera elle-même de nommer son représentant. 

Les huit personnalités extérieures qui siégeront au sein du conseil de la faculté de Droit et science politique seront : 

- La présidente de la Cour administrative d'appel ou son représentant
- Le président de la Cour d'appel ou le procureur général ou un représentant (la CA devra choisir qui du procureur ou du président sera représenté, un seul siège étant proposé).
- La Bâtonnière de l'ordre des avocats de Bordeaux ou son représentant
- Le président de l'ordre des avocats Aliénor ou son représentant
- Le président du centre de formation des notaires ou son représentant
- Le directeur de l'Ecole nationale de la magistrature ou son représentant
- Le président de la Chambre du commerce et de l'industrie ou son représentant
- Un représentant du Conseil Régional

Cette liste a été adoptée par 29 voix pour, 0 contre et 3 absentions. 

Un consensus s'est dégagée d'emblée concernant :
Président CA
Président CAA
Président CCI
Bâtonnier barreau de Bordeaux
Président ENM.

Les autres ont fait l’objet de discussions. Celles-ci ont conduit à l’exclusion de certaines personnalités qui avaient été proposées : 

- Un représentant de l'Université Montaigne : cette possibilité a été beaucoup discutée mais il a été jugé plus opportun de l'inclure dans les commissions qui porteraient clairement sur des doubles cursus (Droit-langue ou histoire du droit/institutions) plutôt que d'avoir un représentant permanent qui n'est pas jugé utile pour le vote par exemple de nos enseignements en droit ou sciences politiques. 

- Un représentant du Rectorat : le rectorat étant un organe de contrôle de l'Université sa présence pourrait poser problème (le Recteur ne pouvant participer à la prise des décisions qu'il devra ensuite contrôler). 

- Un représentant de l'ESPE (ex-IUFM) : cette proposition n'a pas été retenue car l'ESPE est une école de l'université de Bordeaux. En tant que composante à part entière de l'UB, elle ne peut donc pas être une personnalité extérieure. 

- La ville de Bordeaux : face au nombre de place limitée restant, celle-ci a été sacrifiée au profit de la Région par un vote : 11 voix pour la Mairie de Bordeaux, 19 pour la Région, 2 vote blanc.

jeudi 23 octobre 2014

Résultats des élections à la Faculté de droit et science politique

Sont élus au Conseil de la Faculté de droit et science politique :

Pour les personnels :

Collège A (Professeurs) : 44 votants - 1 Blanc, 1 Nul
Liste "Réunis pour l'avenir de la Faculté de Droit et Science Politique" : 22 voix
SAINT‐PAU Jean‐Christophe
GRELLOIS Christian
SAUTONIE‐LAGUIONIE Laura
HAKIM Nader
BONIS‐GARCON Evelyne

Liste "PLURA‐LISTES" : 20 voix
RADE Christophe
CHAILLE de NERE Sandrine
GALLINATO‐CONTINO Bernard
TOURNEPICHE Anne‐Marie
TROUDE‐CHASTENET Patrick

Collège B (Maître de conférence, enseignants et personnels assimilés) : 134 votants - 1 Blanc, 1 Nul

Liste "Réunis pour l'avenir de la Faculté de Droit et Science Politique" : 65 voix
GAUTHIER Catherine
ARNAUDIN Cécile
VILA Jean‐Baptiste
ZABALZA Alexandre
JULIENNE Frédérique

Liste "PLURA‐LISTES" : 42 voix
BLOCH Laurent
MOUSTROU (BADEL) Maryse
MARTIN Sébastien

Liste autonome des chargés de travaux dirigés : 25 voix
Marie Peyronnet
Yan Carpentier

Collège C (personnels administratifs)
SINGIER Claire
OLSAK Magali

Pour les étudiants : 

Interassos (4 sièges)
OsbIV (2 sièges)
UNI (2 sièges)
UNEF (2 sièges)

lundi 20 octobre 2014

Élections UF Droit et sciences politiques

Les chargés de travaux dirigés en droit et sciences politiques présentent une liste au sein du collège B (Maîtres de conférence, enseignants et personnels assimilés). 

Le vote aura lieu 
le JEUDI 23 OCTOBRE 
en salle des Actes à Pessac. 

Soyez nombreux à venir voter pour que les chargés de travaux puissent être représentés au sein du conseil de faculté. 
Retrouvez l'ensemble des informations relatives au scrutin sur le site de l'université (procuration, autres listes, professions de foi).


Liste autonome des chargés de travaux dirigés
soutenue par l'association Ad'hoc

Marie Peyronnet (COMPTRASEC)
Yan Carpentier (ISCJ)
Débora Arcader (IEJ)
Grégori Puydebois (CERCCLE)
Claire Vachet (CAHD)
Timothée David (ISCJ)


Profession de foi

Les élections au Conseil de la faculté de droit et science politique, composante du collège DSPEG, se dérouleront le 23 octobre prochain.

Ce conseil est le centre d’impulsion des décisions concernant la détermination des plaquettes d’enseignement ainsi que des modalités de contrôle des connaissances.

Les chargés de travaux dirigés, parce qu’ils sont actuellement le lien entre l’étudiant et le chargé de cours et de fait, particulièrement sensibles aux problématiques relatives aux enseignements, sont donc parfaitement légitimes à siéger au sein de ce conseil.

Forts de nos expériences, nous pensons pouvoir participer activement aux débats relatifs à toutes ces questions, notamment celles relatives à l’accès aux rattrapages, aux réformes passées et à venir concernant l’évaluation des connaissances (exemple de la réforme de la L1).

Les chargés de travaux dirigés étant bien souvent les exécutants des décisions pédagogiques dictées par la Faculté, leur vécu ne peut qu’être utile au bon fonctionnement du service public de l’enseignement supérieur.

Par ailleurs, les conditions d’enseignement vont en se dégradant à mesure des restrictions budgétaires qui se succèdent. Le sous-encadrement au sein de la Faculté de droit et science politique est une réalité que l’on ne peut plus ignorer. Les groupes de travaux dirigés de plus de 30 étudiants sont devenus la norme, à quelques rares exceptions près, et atteignent parfois la quarantaine d’étudiants. Cela n’est absolument pas satisfaisant pour les étudiants, qui ne disposent pas de conditions idéales d’études, ni pour les enseignants dont la charge de travail ne cesse de croître année après année.

Avec le statut hybride qui est bien souvent le nôtre, plus tout à fait étudiants, mais pas encore enseignants titulaires, nous estimons que nos préoccupations méritent une représentation spécifique.

Pour toutes ces raisons, nous présentons une liste autonome, propre aux chargés de travaux dirigés.

vendredi 10 octobre 2014

PV 9 octobre 2014 : Assemblée générale d'Adhoc

Procès-verbal Assemblée générale Ad Hoc


  • Présentation de ce qu’est l’association pour les nouveaux doctorants.
  • Présentation de l’architecture institutionnelle de l’Université de Bordeaux : Conseil d’administration, Commission de la recherche, Département, Collège, Unité de formation. Nombre d’élus présents dans les conseils.
  • Présentation des problèmes liés à la fusion
  • Négociation en cours :
    • Paiement des copies
    • Paiement des vacataires
    • Exonération des frais d’inscription
    • Mobilisation avec grève qui a eu lieu
    • Référentiel équivalent horaire (REH) -> avec copie
    • Exonération des frais d’inscription
    • Contractualisation des vacataires par les CDD LRU
  • Rappel des obligations liées au conseil d’administration.


Élection du Conseil d’administration

Marie PEYRONNET (COMPTRASEC)
Cyrielle CASSAN (CRDEI)
Jean-Philippe FERREIRA (CERCCLE)
Lucas BENTO DE CARVALHO (COMPTRASEC)
Timothée DAVID (ISCJ)
Clément AUBISSE (CAHD)
Grégori PUYDEBOIS (CERCCLE)
Geoffrey BEYNEY (CERDARE)
Yan CARPENTIER (ISCJ)
Claire MANDON (ISCJ)
Lina MEGAHED (CERCCLE)
Xavier MARTIN (CAHD)
Nicolas PAUTHE (CERCCLE)
Silviana COCAN (CRDEI)


Président : Lucas BENTO DE CARVALHO


Secrétaire : Cyrielle CASSAN


Trésorier : Timothée DAVID

jeudi 4 septembre 2014

Ecole doctorale de Droit : Nouvelle direction

L'école doctorale de droit vient d'élire une nouvelle présidence suite au départ de Bernard Saintourens (Directeur) et Ferdinand Mélin-Soucramanien (Directeur adjoint). Ils sont remplacés, respectivement, par :
Fabrice Hourquebie (Professeur en Droit public - CERCCLE) 
et Gilles Auzero (Professeur de Droit privé - COMPTRASEC).

Ils ont été élus sur la base de ce programme, à lire attentivement puisque les doctorants sont les premiers concernés par les politiques de l'Ecole doctorale (que ce soit en matière d'inscription ou de formation).

Pour information/rappel, voici les statuts actuels de l'ED Droit.

jeudi 10 juillet 2014

Agrégation droit public 2013/2014 : Résultats et postes disponibles

Félicitations à nos deux bordelais Vincent Correia (6e) et Pierre-François Laval (10e) !

30 lauréats cette année, 10 femmes et 20 hommes.
Et pour information, voici la liste des postes à pourvoir pour cette session.

jeudi 8 mai 2014

Déclaration des droits d'auteur pour l'impôt sur le revenu

L'heure de déclarer vos revenus est arrivée !


Pour ceux qui sont concernés, voici un lien utile vous permettant de calculer les revenus liés aux publications et trouver les cases qui correspondent à votre situation sur votre feuille d'imposition.

mardi 4 mars 2014

Compte-rendu de l’Assemblée générale d’Ad Hoc 4 mars 2014, 12h30, Amphi Cheneaux



 Ordre du jour :quel avenir pour l’association Ad hoc dans la NUB ?

I - Débats :

A) Propositions envisagées :
1) dissoudre l’association au profit d’une association plus grande qui engloberait Ad hoc, ainsi que les économistes et gestionnaires, et pourquoi pas les autres sciences sociales de feu Bordeaux 2 (psycho et socio).

2) conserver Ad Hoc  et créer quand même cette association ou confédération pour unir l’ensemble des doctorants des sciences humaines, et dans l’attente de cette création, monter une liste commune pour les élections à venir, et en particulier l’élection des représentants au département Recherche des Sciences Humaines et Sociales (SHS) pour optimiser les chances de représentation.

B) Remarques, craintes et arguments avancés par les différents membres participants à l’AG en faveur de l’une ou l’autre des propositions :
1) Arguments favorables à la proposition n°1 :
- il n’y aurait pas de véritable spécificité des juristes par rapport aux économistes et aux gestionnaires sur les questions relatives au travail de thèse et aux conditions de travail en faveur des chargés de TD, et le maintien de l’association Ad Hoc n’aurait donc plus d’objet si on crée cette « superstructure ».
- la crainte d’une trop forte politisation des économistes ne serait pas fondée, puisque le nombre de syndiqués est en réalité très faible.
- cette superstructure permettrait de renforcer les liens entre les doctorants des différentes spécialités.

2) Arguments favorables à la proposition n°2 :
- crainte d’une trop forte politisation des économistes et gestionnaires, ce qui dénaturerait l’objet d’Ad Hoc
- la dissolution d’Ad Hoc serait sans doute excessive, puisque les juristes ont tout de même des spécificités par rapport aux autres sciences sociales, notamment dans les rapports et le dialogue entretenus avec les supérieurs
- la dissolution d’Ad hoc risquerait d’entrainer la dissolution des liens qui se sont tissés durant les 4 années d’existence d’Ad Hoc entre les juristes.
- Il n’est pas exclu qu’Ad Hoc perde de son intérêt plus tard, mais il n’est pas opportun de la dissoudre maintenant, alors qu’on est actuellement la seule association relayant la parole des doctorants en droit, et que la confédération envisagée ne peut être fonctionnelle rapidement.

II - Propositions soumises au vote :

1)      Pour le maintien d’Ad Hoc : Adoptée.

2)      Pour entamer des pourparlers avec les économistes, les gestionnaires, les sciences politiques, et les psycho et socio afin d’envisager une union sous la forme d’une association ou d’une confédération plus grande : Adoptée.

3)      Pour la présentation d’une liste commune aux doctorants des sciences humaines et sociales pour les élections des représentants au département recherche SHS : Adoptée.

13H15 : Fin de la séance.