Ordre du jour :
1. Approbation du PV du 2 avril 2015 (reporté au prochain conseil)2. Bilan “Campagne d’accréditation”,
3. Conventions UFA,CUPL et CA,
4. Modifications de maquettes,
5. Modification du DU “Droit, Société et Religion”,
6. Modalités 2015-2016 “Stages complémentaires”,
7. Calendrier 2015-2016 (Dates du contrôle continu, semaine banalisée,
date de début des TD),
8. Tarification 2015-2016 des diplômes universitaires,
9. Demandes de subventions,
10. Questions diverses.
Ce compte rendu sera très bref. L'ambiance n'était pas une ambiance propice au débat. Tout à commencer par la communication tardive (3 heures avant le Conseil) de nombreux documents dont l'intégralité de la refonte des maquettes de formation. Chaque conseiller devait donc en trois heures s'imprimer, étudier et avoir un avis sur le contenu de ces documents...
En arrivant au Conseil, tout le monde n'avait pas pu en prendre connaissance et contrairement à d'habitude où aucune photocopie des documents n'avait été faîte et il nous fallait suivre la refonde des maquettes sur le vidéo-projecteur où nous ne pouvions rien lire...
L'exaspération a rapidement pris le dessus et avec cela un vote d’abstention (16 abstentions - 15 votes pour) concernant la campagne d'accréditation qui nous a été présentée pendant pas moins de 3h30.
Concernant l'offre de formation, les principaux points à savoir sont les suivants :
En L1 : il y aura un cours d'introduction au droit pénal et aux sciences criminelles et une matière "droit et grands enjeux du monde contemporain". Cette seconde matière existait déjà sous une autre formulation, celle ci a été préférée pour faire échos à la matière existant en terminal L au lycée. Est également introduit une matière "Découverte des ressources documentaires" (16h)
En L2 : Réintroduction d'un troisième TD (de 5 x 1h30). On retrouve également une matière "Maîtrise des ressources documentaires" (15h).
En L3 : c'est là que tout change. Le choix des matières à TD ne sera plus 100% libre. Le choix d'une première matière à TD va orienter la L3 vers un certain parcours où non plus tous les cours, mais seulement certains seront accessibles en TD. Les parcours retenus sont les suivants (entre parenthèse le TD principal qui "colore" le parcours): Droit privé (Droit civil - contrat spéciaux et sûretés), Judiciaire (Procédure civile et pénale au S2), Entreprise (Droit des affaires), Droit public (DLF et contentieux), International et européen (Droit international public et privé et Marché intérieur).
=> C'est ce projet qui a été rejeté par le conseil.
Voir ici pour un compte-rendu plus détaillé sur les différents points de l'ordre du jour.
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