1. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 septembre 2018
Adopté à l’unanimité
2. Présentation du projet STEP (mon espace international)
Présenté par département des langues :
Regrouper le contenu spécifique aux langues dispersé dans MOODLE. Devient l'entrée unique en Licence (droit, économie gestion et AES). Pour permettre aux étudiants de comprendre que les langues sont fondamentales dans leur projet professionnel. Soutien à la pédagogie (transformation pédagogique avec du contenu supplémentaire, modules complémentaires et obligatoires, auto-formation en langue) et à la mobilité (pour que l'étudiant pense un projet de mobilité, travail avec des étudiants erasmus, information sur les services à contacter pour la mobilité universitaire).
Demande de financement STEP : 69 200E (avec du matériel pédagogique).
5cours en ligne/5 cours en présentiel
Test d'évaluation commun à la fin du semestre et projet en groupe (deux ou trois avec un étudiant erasmus, l'évaluation se fait par une soutenance)
20 étudiants maximum par groupe de TD (mais en réalité entre 19 et 22 pour cette année universitaire).
3. Conventions :
- convention relative au programme bi-diplomant en droit des relations transatlantique
Université de Laval (canada) et Université de Bordeaux. Réduction des membres du jury de soutenance du mémoire à 2 au lieu de 3 pour des raisons pratiques. Demande formulée par la doyenne de l'université de laval : nécessité de modifier la convention.
- convention Eiffel
Préparation pour l'ENS Cachan. Convention de passerelle pour les étudiants en école préparatoire mais la prépa Eiffel n'est pas une préparation classique car les étudiants suivent les cours à la faculté de droit. LA convention doit être finalisée.
Pas d'opposition, pas d'abstention.
4. Demande de subvention
Association M2 DRTE, 800 E
Participation financière à un séjour de 3 jours à Paris pour les étudiants du M2 DRTE au ministère du travail. Projet dans le cadre du diplôme.
Pas d'opposition ni d’abstention.
5. Information sur les effectifs
Effectif par groupe de TD
Par exemple :
Intro du droit privé (L1) : 8 groupes à plus de 35 étudiants
Introduction au droit constitutionnel (L1) : 3 groupes à plus de 35
Droit civil : 4 groupes
Droit administratif : 10
Droit pénal : 2
TD libertés fondamentales : 2 groupes au dessus de 35 (problème des libertés fondamentales : il semble que le problème des groupes surchargés ait été réglé avec la chargée de TD concernée - difficulté de gérer l'afflux d'étudiants étrangers et les différents planning des étudiants, notamment option sport).
Pas d'ouverture de groupe dans la majorité des cas car maintien des effectifs à 35 et de nombreux groupes à 36. Donc pas d'ouverture de groupe pour quelques étudiants....mais aussi augmentation des effectifs en L2 et L3, donc déjà plus de groupes de TD. Des groupes ont été créés au delà de la soutenabilité.
Augmentation des effectifs :
Par exemple :
L2 : 2016 : 1044 puis 2018 : 1289
L3 : 2016 : 944 puis 2018 : 1005
M1 : 2016 : 1988 2018 : 2227
6. Information sur l'arrêté licence
Modification de la licence pour la rentrée 2019. Mise en place de dispositif de remise à niveau. Nombre de crédits à acquérir chaque semestre par l'étudiant peut être personnalisé. Priorité à l'évaluation continue. Plus d’évaluation qui peut compter pour plus de 50%. Il reste possible de maintenir un contrôle terminal. La question de l'organisation des rattrapages doit être posée. Plus d'années mais que des semestres, rythme personnel de l'étudiant (point qui reste à préciser, mais un étudiant, pour passer à l'étape supérieure doit quand même valider certains échelons). Problématique du suivi personnel des étudiants pour des gros effectifs.
7. Information sur le dispositif Orientation et Réussite des Étudiants
Pour les étudiants qui ne répondraient pas correctement aux attendus parcoursup. Recrutement de deux ATER : il faut mettre en place un système pour cette année.
Proposition pour l'an prochain : renforcement sur les attendus en tout début d'année : TD de renforcement avant le début des TD. Un TD sur la méthodologie universitaire (prise de note, organisation...). Un autre TD sur la découverte des sources juridiques (ENT, MOODLE etc). Un TD d'ouverture aux questions juridiques (sujets de culture générale...). Ces TD répondent à des attendus spécifiés dans parcoursup.
Mise en place d'un référent pour chaque étudiant avec une possibilité de dialogue par semaine et une rencontre. Prolongement au second semestre.
Problématique de la présence des étudiants... de nombreuses places pour ces étudiants, qui ne viennent pas. Nécessité de faire une évaluation, des statistiques et sur les résultats.
Pour cette année : entre les deux semestres, test d'un modèle similaire à ci-dessus. Pas de travail sur les attendus. Identification des lacunes et de faire trois TD de renforcement pour aborder le second semestre.
8. Questions diverses
Fête du droit : organisation dans la même semaine des manifestations dans les facultés de droit (culturelles...). Cette année le thème est "droit et sport" et la finale à l'université de savoie.
Sciences po va fêter ses 70 ans d'existence, crée à l'époque par un prof de droit public au sein de l'université. Le président de l'université veut rappeler cela et poser une plaque à la faculté place Pey Berland.
